8.Juil.2011

Douanes : voyager endehors de l’union européenne

La période des vacances est évidemment propice aux voyages à l’étranger et dans ce cadre, il y a quelques règles à observer au niveau des douanes auprès desquelles certaines choses doivent être déclarées ou contrôlées.

Lorsque vous voyagez en dehors de l’union européenne, il faut faire attention à se que l’on ramène. Car le shopping peut être très intéressant au départ, mais peut se terminer assez mal et bien souvent beaucoup plus chère que l’on pensait.

Les produits autorisés lors de vos déplacements

Tous vos objets personnels de petite valeur que vous transportez ne risque pas grand-chose, néanmoins dès qu’il s’agit d’objet un peu plus coûteux, les douanes peuvent demander un justificatif de leurs origines (facture d’achat). Donc attention, aux ordinateurs Ipad, téléphone portable, appareils photos et bijoux qui sont les plus contrôlés.

Dans tous les cas, il est possible de se munir d’une carte de libre circulation (valables dix ans) auprès des douanes pour y faire figurer vos objets personnels avec lesquelles vous voyagez sans devoir se justifier par la suite à l’aéroport.

Les médicaments dans le cadre d’un usage personnel sont aussi autorisés à la condition d’être muni d’une ordonnance de moins de trois mois.

Des conditions et des limitations

Certains produits sont autorisés, mais sous conditions. Particulièrement les alcools, le tabac, les animaux domestiques et les végétaux.

  • Tabac : 200 cigarettes, 100 cigarillos ou 50 cigares au maximum.
  • Alcool : 2 litres de vin ou à 1 litre d’alcool fort (au delà de 22°).

Droits de douanes, taxe et TVA

Lors de votre arrivez en France, des franchises douanières en quantités et en valeur sont applicables si vous avez fait des achats dans un pays en dehors de l’Union européenne.

Vous pouvez être contrôlé par les services douaniers aux frontières sur l’ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire.

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :

Voyageurs de 15 ans et plus :

  • Voyageant par avion ou bateau : 430 euros
  • Voyageant par d’autres moyens : 300 euros

Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros.

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous devrais vous acquitter de la TVA et les droits de douane exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimées. Lorsque plusieurs objets en votre possession dépassent les franchises accordées, les marchandises en surplus seront taxées.

Des interdictions

  • Les contrefaçons sont d’interdite d’importation ou d’exportation
  • Certains végétaux et produits végétaux susceptibles de contenir des organismes nocifs.
  • Les produits contenant des substances dangereuses telles que sels de plomb, nickel, …

Une pièce d’identité obligatoire

Il est impératif de circuler au sein de l’union européenne munis d’une carte d’identité (carte de séjour pour certain) ou d’un passeport.

Pour en savoir plus

L’administration des douanes à mis en place pour les posseceurs de l’iphone, une application répondant à un certain nombre de questions : http://itunes.apple.com/fr/app/id379224378?mt=8.

Sinon il vous restera à votre disposition, le site internet des douanes pour plus d’informations et de détails : http://www.douane.gouv.fr/


http://www.wikio.fr

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